Chaque clause de vos contrats, lue et sourcée.
Déposez un contrat, ou tout un portefeuille. Chaque valeur extraite renvoie à sa phrase, avec un niveau de confiance ; ce qui est incertain attend votre vérification, ce qui manque est signalé.
Révision — Contrat_cadre_Orvane_2023.pdf
0/9 validées
« préavis de quatre-vingt-dix (90) jours avant l’échéance »
ORVANE SOFTWARE SAS
Contrat cadre de services
Réf. CC-2023-014 · FR · signé le 28 mars 2023
1. Objet et durée
Le présent contrat prend effet le 1er avril 2023 pour une durée initiale de trente-six (36) mois.
3. Renouvellement et résiliation
Il est reconduit tacitement par périodes de douze (12) mois, sauf dénonciation par l’une des parties moyennant un préavis de quatre-vingt-dix (90) jours avant l’échéance.
5. Prix et révision
Redevance annuelle : 184 000 € HT. Révision annuelle au 1er avril, plafonnée à 3 %.
8. Niveaux de service
Disponibilité garantie de 99,9 % par mois ; crédit de service de 10 % en deçà.
11. Responsabilité
La responsabilité totale du prestataire est plafonnée aux sommes versées au titre des douze (12) derniers mois.
13. Données
Les données sont hébergées en France et restituées dans un délai de trente (30) jours suivant la fin du contrat.
Ce que vous lui confiez
La lecture de chaque contrat déposé, clause par clause, avec sa source.
- Il s’appuie sur
- Contrats, avenants et annexes, en PDF ou Word.
- Il vous remet
- Les clauses que vous choisissez (dates, préavis, indexation, responsabilité, données… et toutes celles que vous décrivez en langage naturel) avec leur source et un niveau de confiance, le fournisseur rattaché à l’annuaire, et les documents cités mais absents.
- Vous gardez la main
- Les valeurs incertaines passent par la file « À traiter » avant d’entrer au dossier.
Votre portefeuille, tel qu’il est.
Déposez un lot, en PDF ou en Word : chaque document est rattaché à son fournisseur et à son contrat, puis rejoint la file « À traiter ».
Inbox HITL
À traiter
Documents en attente
6
Champs à vérifier
14
Confiance moyenne
86 %
| # | Document | Fournisseur | Type | Dossier | Importé le | Origine | Champs | Confiance |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Contrat_cadre_Orvane_2023.pdf | Orvane Software | Contrat | Plateforme ITSM | 24 sept. 2026 | Import en masse | 23 (3 à vérifier) | |
| 2 | Avenant_01_Orvane_2024.pdf | Orvane Software | Avenant | Plateforme ITSM | 24 sept. 2026 | Import en masse | 12 (1 à vérifier) | |
| 3 | BC_2024-118_Orvane.pdf | Orvane Software | Bon de commande | Plateforme ITSM | 24 sept. 2026 | Import en masse | 8 | |
| 4 | Contrat_Lumio_Cloud_2021.pdf | Lumio Cloud | Contrat | Hébergement cloud | 24 sept. 2026 | Import en masse | 21 (5 à vérifier) | |
| 5 | DPA_Kestrel_2022.pdf | Kestrel Data | DPA | Entrepôt de données | 24 sept. 2026 | Import en masse | 17 (2 à vérifier) | |
| 6 | Scan_Brisa_2019.pdf | Brisa Télécom | Contrat | Téléphonie | 25 sept. 2026 | Ajout manuel | 9 (3 à vérifier) |
Déposez vos contrats, avenants et annexes
PDF ou Word, un par un ou en lot : chaque document est rattaché à son fournisseur et à son contrat.
Après lecture
Tout est lu. Deux points méritent votre regard.
Un contrat mal lu fausse chaque décision qui s’appuie dessus. Ce dont l’agent n’est pas sûr, et ce qui manque au dossier, vous le savez tout de suite.
Un dossier entier, rattaché.
Contrat cadre, avenants, bon de commande : chaque document est rattaché au fournisseur et au contrat.
Sûr, ou à vérifier.
Chaque valeur renvoie à son passage. Celles dont il est moins sûr passent par la file « À traiter ».
L’avenant qui manque.
Un avenant cité mais absent, une valeur à confirmer : il vous le dit avant que le contrat serve de référence.
Vos corrections font référence.
Vos corrections deviennent la référence. Aucune extraction future ne les écrasera.
1. Objet et durée
Le présent contrat prend effet le 1er avril 2023 pour une durée initiale de trente-six (36) mois.Durée · 36 mois
3. Renouvellement et résiliation
Il est reconduit tacitement par périodes de douze (12) mois, sauf dénonciation moyennant un préavis de quatre-vingt-dix (90) jours avant l’échéance.Préavis · 90 jours
5. Prix et révision
Redevance annuelle : 184 000 € HT. Révision annuelle au 1er avril, plafonnée à 3 %.
13. Données
Les données sont hébergées en France et restituées dans un délai de trente (30) jours suivant la fin du contrat.Données · France
Lecture de contrat
Contrat cadre, avenants, bon de commande → rattachés à Orvane Software
Chaque valeur renvoie à sa phrase dans le document, avec un niveau de confiance.
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Questions fréquentes
Quels documents peut-il lire ?
Contrats, avenants, annexes, bons de commande, accords de traitement des données, en PDF ou en Word, déposés un par un ou en lot.
Que se passe-t-il quand il n’est pas sûr ?
La valeur passe par la file « À traiter », avec la phrase du contrat d’où elle vient. Rien n’entre au dossier avant votre validation.
Et si je corrige une valeur ?
Votre correction devient la référence : aucune extraction future ne l’écrasera.
Repère-t-il les documents manquants ?
Oui : quand un document en cite un autre absent du dossier, par exemple un avenant, il le signale et propose de l’importer.
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